Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales précisent l'identité des différents intervenants dans le cadre de la mise en ligne et du suivi du service ArchiFlow, accessible à l'adresse archiflow.live.
1. Éditeur du service
Le présent service est édité par :
- Éditeur
- Surack
- Contact
- developer@archiflow.live
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Surack.
3. Hébergement
Le service est hébergé par :
- Hébergeur
- OVH SAS (OVHcloud)
- Adresse
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone
- 1007
- Site
- https://www.ovhcloud.com
Les serveurs et la base de données sont localisés en France (Union européenne).
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le service ArchiFlow (structure, code, textes, interfaces, identité visuelle, logos, marques) est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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5. Données personnelles
Le traitement des données à caractère personnel est décrit en détail dans notre politique de confidentialité, conforme au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés ».
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7. Conditions d'utilisation
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8. Contact
Pour toute question relative au service ou aux présentes mentions légales, vous pouvez écrire à developer@archiflow.live.